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यह पाठ केवल फ़्रेंच भाषा में उपलब्ध है।
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| Traitement | Données | Base légale | Conservation |
|---|---|---|---|
| Formulaire de contact | nom, email, message | intérêt légitime à répondre aux demandes | 3 ans après le dernier échange |
| Demande d’œuvre sur mesure | nom, email, téléphone, ville, description du projet, photos jointes (débarrassées de leurs métadonnées et de leur position GPS) | mesures précontractuelles prises à votre demande | 3 ans après le dernier échange |
| Commandes et livraison | nom, email, téléphone, adresses de livraison et de facturation, œuvres achetées | exécution du contrat | durée de la relation, puis archivage |
| Facturation | données de la facture | obligation légale | 10 ans (article L123-22 du Code de commerce) |
| Sécurité du site | adresse IP (sous forme d’empreinte non réversible) | intérêt légitime à prévenir les abus | 48 heures |
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